Convention collective

Vous trouverez ci-dessous tous les articles, annexes et lettres d’entente qui composent notre actuelle convention collective. Si vous désirez télécharger ce document dans son intégralité, vous trouverez la fenêtre de téléchargement au bas de la présente page.

Article 1 Définitions
Article 2 Dispositions générales
Article 3 Reconnaissance syndicale
Article 4 Représentation
Article 5 Régime syndical
Article 6 Liberté politique et académique, interdit de discrimination et de harcèlement psychologique
Article 7 Exigences de qualification pour l’enseignement
Article 8 Liste de pointage
Article 9 Répartition des charges de cours
Article 10 Le double emploi
Article 11 Tâche de la personne chargée de cours
Article 12 Évaluation
Article 13 Engagement
Article 14 Reconnaissance d’expérience
Article 15 Mesures disciplinaires
Article 16 Mécanisme de règlement de griefs et arbitrage
Article 17 Traitement
Article 18 Vacances
Article 19 Congés parentaux
Article 20 Autres congés
Article 21 Perfectionnement
Article 22 Comité de relations professionnelles
Article 23 Divers
Article 24 Droits d’auteur
Article 25 Intégration
Article 25 Retraite
Annexe A – Annexe B – Annexe C – Annexe D – Annexe E
Lettre d’entente 1 Cours tutoraux
Lettre d’entente 2 Stages
Lettre d’entente 3 Règles et procédures de désignation des représentants des personnes chargées de cours
Lettre d’entente 4 Coenseignement
Lettre d’entente 5 Comité des relations professionnelles
Lettre d’entente 6 Formation d’un comité paritaire afin d’analyser la situation et de faire des recommandations en regard des effets sur l’enseignement des étudiantes et étudiants présentant des besoins particuliers
Lettre d’entente 7 Règles particulières en matière de répartition des charges de cours
Lettre d’entente 8 Enseignement à distance à des grands groupes
Lettre d’entente 9 Indemnité de temps de déplacement
Lettre d’entente 10 Grands groupes
Lettre d’entente 11 Perfectionnement
Lettre d’entente 12 Régime d’assurance-médicaments
Lettre d’entente 13 Statuts d’enseignant, formations continues et sur mesure
Lettre d’entente 14 Changement de lieu de résidence hors Québec
Lettre d’entente 15 Indemnisation d’une participation à un comité non institué par les instances de l’université
Lettre d’entente 16 Avis des unités départementales sur les exigences de qualification
Lettre d’entente 17 Reconnaissance syndicale transition
Lettre d’entente 18 Retrait de la notion de « Réputé satisfaire aux exigences de qualification »
Lettre d’entente 19 Plans cadres
Lettre d’entente 20 Cours d’enseignement individuel en musique
Lettre d’entente 21 Cours liés

Convention collective UQAR – SCCCUQAR 2017-2021