Ce comité sera formé de la doyenne ou du doyen aux affaires départementales, qui le préside, de la doyenne ou du doyen des études de premier cycle, de la doyenne ou du doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche, de la directrice ou du directeur des Services aux étudiants, de deux professeures ou professeures et de deux personnes chargées de cours.

Le comité peut s’adjoindre toute autre personne qu’il juge à propos, sans que celle-ci participe aux recommandations.